Les principes généraux

 introduction
 La hiérarchie des textes
 Les textes qui organisent le parachutisme
 Le code du sport
 Le code de l’aviation civile

L’encadrement technique

 synthèse des diplômes et des prérogatives de l’encadrement technique
 Moniteurs bénévoles et professionnels
 Enseignement du sport contre rémunération (code du sport)
 La Convention Collective Nationale du Sport (CCNS)
 Fiche de synthèse de la Convention Collective Nationale du Sport
 Le statut de travailleur indépendant et pluriactif
 Le régime de la micro entreprise
 Le statut de l’auto entrepreneur
 Déclaration d’activité de moniteur : arrêté du 27 juin 2005
 Le moniteur tandem de plus de 60 ans
 Exercice en France par des moniteurs européens
 Moniteurs européens : les épreuves d’aptitude en cas de différences de qualification avec la France
 Le volontariat associatif

Formations, diplômes et qualifications de l’encadrement technique en France

 Le brevet d’Etat d’éducateur sportif deuxième degré (BEES 2) : l’arrêté du 29 avril 2005
 Le brevet d’Etat d’éducateur sportif premier degré (BEES 1) : l’arrêté du 24 août 2004
 Tests techniques de sélection et référentiel des compétences du BEES 1
 Le formateur de moniteurs fédéraux (FMF)
 Le moniteur fédéral : formation et prérogatives
 Tests techniques d’entrée en formation du monitorat fédéral
 Examen final du monitorat fédéral
 Les initiateurs freefly
 L’animateur "tête en haut et track", directive technique n° 26
 Formation et qualification de plieur
 Formation et qualification de réparateur
 Validation des acquis de l’expérience (VAE) : définition
 VAE : construire son dossier
 VAE : l’accompagnement FFP à la construction du dossier : contrat et coordonnés de l’accompagnateur

Les règles de l’activité et de l’encadrement

 Les règles de la pratique du parachutisme et de la soufflerie : Code du sport, arrêté du 28 février 2008
 Les directives techniques du Directeur Technique National
 Les méthodes d’enseignement de la FFP
 L’accueil des mineurs
 Fiche d’attestation de formation débutant
 Fiche d’attestation de formation au saut tandem
 Les sauts spéciaux (pratique non encadrée) : les sauts de ballon, de delta et parapente, de haute altitude, de nuit et sur l’eau
 Règles fédérales, tenue de sauts ou équipement de sauts
 Règles fédérales, les sauts d’ULM
 Règles fédérales, les sauts avec surf
 Règles fédérales, pratique de la vidéo chute
 Règles fédérales, les sauts avec wing suit
 Règles fédérales, pratique du tandem avec des personnes handicapées
 Règles fédérales, limites d’utilisation des voiles principales
 Sauts hors aérodrome ou manifestation aérienne ?
 Sauts hors aérodrome : circulaire du 11 février 1975
 Organisation d’une manifestation aérienne : synthèse de l’arrêté du 4/4/1996
 manifestation aérienne : arrêté du 4 avril 1996 et annexes
 Déplacement de l’activité à l’étranger (règles fédérales)

Les parachutes

 Synthèse de la problématique relative à la réglementation des parachutes
 Les textes essentiels
 Utilisation des parachutes : arrêté du 4 avril 1990
 Parachutes et parachutisme sportif : arrêté du 18 mars 1980
 Parachutes de sauvetage : arrêté du 27 nov 1975
 Parachutes de sauvetage : instruction du 16 sept 1980
 Les circulaires de sécurité de la Commission Technique et Pédagogique

Espace aérien, avions et pilotes

 Les textes essentiels
 Utilisation de l’espace aérien et d’un aéronef : les principes
 Utilisation d’un aéronef : l’arrêté du 24 juillet 1991
 Utilisation d’un aéronef : fiche de synthèse de l’arrêté du 24/7/1991
 Activité de parachutage : instruction du 29 juillet 1981
 Le volume utilisé par l’activité parachutiste
 Largage par des pilotes non professionnels : arrêté du 13 mars 1989
 Incidents de la circulation aérienne : arrêté du 1 sep 1995
 Incidents d’aviation devant être portés à la connaissance du BEA : arrêté du 4 avril 2003
 Exploitation d’aéronefs immatriculés à l’étranger : circulaire 2005-15
 Maîtrise des nuisances sonores : circulaire du 6 déc 2005
 Règlement européen du 20/02/2008 : règles communes relatives à l’aviation civile et instituant l’agence européenne de la sécurité aérienne

La fédération française de parachutisme

 Missions et organisation
 Statuts de la FFP
 Règlement intérieur de la FFP
 Charte pour l’agrément des écoles
 Règlement disciplinaire
 Règlement intérieur de ligue
 Statuts type d’association

Les établissements d’activité physique et sportive (APS)

 Généralités
 Guide méthodologique d’ouverture et d’exploitation d’un établissement d’APS
 Arrêté du 27 juin 2005 (déclaration d’ouverture)
 Règles FFP, moyens techniques pour l’agrément
 Règles FFP, centre d’activité
 Règles FFP, déplacement de l’activité à l’étranger

La licence, les assurances, les incidents et accidents de parachutisme

 L’obligation d’assurance et le code du sport (art L321-1 et suivants)
 Check list pour la délivrance d’une licence assurance
 Modalités de délivrance des licences
 Contrat d’assurance à remettre aux licenciés
 Dossier de déclaration d’accident grave ou mortel

Médical – lutte contre le dopage

 Contrôle médical des moniteurs tandem de plus de 60 ans
 Règlement médical fédéral
 Règlement fédéral de lutte contre le dopage

Pratique du parachutisme sportif par les militaires

 Instruction relative à l’armée de l’air
 Instruction relative à l’armée de terre
 Cumul d’activités à titre accessoire des militaires : décret du 24/09/08

Calendrier et règlements des compétitions 2010

 Règlement général
 Calendrier et règlement du vol relatif
 Calendrier et règlement du vol relatif vertical
 Calendrier et règlement des disciplines artistiques
 Calendrier et règlement de la PA-voltige-PA par équipe
 Calendrier et règlement de la voile contact
 Championnat de France indoor 2010 : VR4, N1 et N2

Ascensionnel

 Procédures techniques et administratives fédérales
 Moniteur fédéral : modalités et programme
 Technicien fédéral : modalités et programme
 Pilote tandem : modalités et programme

Parapente

 Manuel de formation
 Réglementation fédérale
 Qualification moniteur fédéral
 Qualification bi-place